Conditions générales de vente – Vestiaire Intemporel
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations contractuelles entre vestiaireintemporel.com et ses clients. En passant commande sur notre site, vous acceptez pleinement et sans réserve l’intégralité des dispositions qui suivent. Nous vous invitons à les lire attentivement avant toute validation d’achat, car elles constituent le cadre juridique de notre collaboration.
Chez vestiaireintemporel.com, nous attachons une importance particulière à la transparence, à l’équité et au respect mutuel. Nos conditions générales reflètent cet engagement : elles sont conçues pour être claires, compréhensibles et protectrices des intérêts de chacun. Nous nous réservons le droit de les modifier ou de les actualiser à tout moment. Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la passation de celle-ci.
1. Objet et champ d’application
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par vestiaireintemporel.com. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées via notre site, quel que soit le pays de livraison, sous réserve des lois impératives du pays de résidence du client. Toute dérogation à ces conditions doit faire l’objet d’un accord écrit préalable.
2. Commandes et acceptation
La passation d’une commande sur vestiaireintemporel.com implique un processus en plusieurs étapes : sélection des articles, validation du panier, saisie des coordonnées, choix des options de service, et confirmation du paiement. Une fois la commande validée et le paiement accepté, nous vous adressons un accusé de réception électronique qui constitue la confirmation de notre acceptation. Cet accusé reprend les détails de votre commande (articles, quantités, prix). Nous vous conseillons de conserver cet accusé à titre de preuve.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de problème d’inventaire, de suspicion de fraude, de litige antérieur non résolu, ou de non-respect des présentes conditions. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, nous vous en informerons dans les meilleurs délais et vous proposerons soit un article équivalent, soit l’annulation de la commande avec remboursement intégral.
3. Produits et descriptions
Les produits présentés sur vestiaireintemporel.com font l’objet de descriptions détaillées : matière, composition, couleur, taille, coupe, entretien, et éventuelles particularités. Nous mettons tout en œuvre pour garantir l’exactitude de ces informations, en nous appuyant sur les données fournies par nos créateurs et partenaires. Les photographies sont réalisées avec soin, dans un éclairage neutre, pour refléter au plus près la réalité. Toutefois, de légères variations peuvent apparaître en raison de la résolution de votre écran, de ses réglages ou de l’éclairage ambiant. Ces différences ne sauraient constituer un défaut de conformité.
Nous nous engageons à ne proposer que des articles de qualité, sélectionnés pour leur intemporalité, leur robustesse et leur esthétique. Les produits sont vendus dans leur emballage d’origine, avec leurs étiquettes et accessoires éventuels.
4. Prix et paiement
Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors éventuelles options complémentaires. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement est exigible immédiatement à la passation de la commande. Nous utilisons des prestataires de paiement sécurisés (type carte bancaire, virement, ou autres moyens proposés). Aucune information bancaire sensible n’est stockée sur nos serveurs. En cas de refus de paiement, la commande est automatiquement annulée. Un reçu ou une facture est mis à disposition dans votre espace client, que vous pouvez télécharger à tout moment.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur vestiaireintemporel.com (textes, images, logos, vidéos, design, charte graphique, bases de données, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de vestiaireintemporel.com ou de ses partenaires ayant accordé une licence. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de vestiaireintemporel.com. Le non-respect de cette clause constitue une contrefaçon et expose le contrevenant à des poursuites judiciaires.
6. Responsabilité
vestiaireintemporel.com s’engage à fournir des produits conformes à la description et exempts de défauts cachés. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’usage anormal, de non-respect des consignes d’entretien, de dommages liés à une cause extérieure, ou de négligence du client.
Concernant les informations publiées sur le site, nous mettons tout en œuvre pour assurer leur exactitude, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages indirects (perte de bénéfices, préjudice commercial, etc.) résultant de l’utilisation de notre site ou de nos produits.
En tout état de cause, notre responsabilité est limitée au montant total de la commande concernée. Ces limitations s’appliquent dans les limites autorisées par la loi applicable.
7. Force majeure
Nous ne saurions être tenus responsables du non-respect ou du retard d’exécution de nos obligations si celui-ci est dû à un cas de force majeure, tel que défini par la jurisprudence française : événement imprévisible, irrésistible et extérieur (catastrophe naturelle, pandémie, grève des transports, panne informatique majeure, etc.). Dans ce cas, l’exécution des obligations est suspendue pendant la durée de l’événement, et nous nous efforçons de vous en informer dans les meilleurs délais.
8. Litiges et droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tout litige relatif à la formation, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation de la vente sera soumis aux tribunaux compétents, conformément aux règles de droit commun. Nous privilégions toutefois une résolution amiable : en cas de désaccord, nous vous invitons à nous contacter via notre formulaire dédié afin de trouver une solution mutuellement satisfaisante. Si aucun accord n’est trouvé, vous pouvez recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre voie de résolution alternative des litiges, avant toute action judiciaire.
9. Intégralité du contrat
Les présentes conditions générales, ainsi que les éventuels documents qui y sont expressément référencés (politique de confidentialité, politique de retour, etc.), constituent l’intégralité du contrat conclu entre vestiaireintemporel.com et le client. Elles prévalent sur toute autre communication antérieure ou contemporaine, qu’elle soit orale ou écrite.
10. Nullité partielle
Si l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales venait à être déclarée nulle ou inapplicable par une décision de justice, les autres dispositions resteraient pleinement en vigueur, et la clause invalide serait remplacée par une clause de sens proche, respectant l’esprit initial du contrat.
11. Non-renonciation
Le fait que vestiaireintemporel.com n’invoque pas immédiatement une clause des présentes conditions générales ne saurait être interprété comme une renonciation définitive à cette clause. Nous conservons le droit de l’invoquer ultérieurement, sauf renonciation expresse et écrite.
12. Compte client et sécurité
Pour faciliter vos achats, vous pouvez créer un compte client sur vestiaireintemporel.com. Il vous permet de consulter l’historique de vos commandes, de gérer vos préférences et de suivre vos livraisons. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute utilisation de votre compte. Si vous constatez un usage non autorisé, vous devez nous en informer immédiatement via notre formulaire de contact. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer tout compte en cas de comportement contraire aux présentes conditions ou à l’éthique de notre site.
13. Avis et évaluations
Nous encourageons nos clients à partager leur expérience en laissant des avis sur les produits. Ces avis doivent être sincères, constructifs et respectueux. Nous nous réservons le droit de modérer les commentaires et de supprimer ceux qui sont injurieux, diffamatoires, hors sujet, ou qui contiennent des informations personnelles ou commerciales. En déposant un avis, vous nous accordez le droit de l’utiliser sur notre site et sur nos supports de communication, sous réserve du respect de votre anonymat.
14. Droit de rétractation et conformité
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de rétractation légal pour tout achat effectué à distance. Ce délai vous permet de revenir sur votre décision sans avoir à justifier de motif, sous réserve des exclusions prévues par la loi (notamment pour les produits personnalisés, les articles d’hygiène ouverts, etc.). Les modalités précises d’exercice de ce droit, ainsi que les conditions d’état des produits retournés, sont détaillées dans notre politique de retour.
Par ailleurs, tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par le Code civil. Ces garanties vous permettent d’obtenir la réparation ou le remplacement d’un article qui présenterait un défaut de fabrication ou un vice caché, sans frais supplémentaires.
15. Médiation et réclamation
En cas de réclamation concernant une commande ou un produit, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu via notre formulaire de contact sur vestiaireintemporel.com. Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais et à chercher une solution amiable. Si malgré nos efforts, le litige persiste, vous avez la possibilité de recourir à un service de médiation conventionnelle, sous réserve des conditions d’éligibilité. Les coordonnées du médiateur vous seront communiquées sur demande.
16. Modification des conditions
Nous pouvons être amenés à modifier les présentes conditions générales de vente pour nous adapter à l’évolution de la législation, de nos offres ou de nos pratiques. Les nouvelles conditions entrent en vigueur dès leur publication sur vestiaireintemporel.com. Les commandes passées antérieurement restent soumises aux conditions en vigueur au moment de leur validation. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page avant chaque achat.
17. Acceptation du client
En cochant la case de validation lors de votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Cette acceptation constitue une preuve numérique de votre engagement, qui a la même valeur qu’un accord écrit et signé. Les informations enregistrées par vestiaireintemporel.com font foi pour l’ensemble des transactions.
18. Notre engagement final
Ces conditions générales sont le reflet de notre engagement quotidien envers nos clients. Chez vestiaireintemporel.com, nous voulons que chaque achat soit une expérience positive, claire et sécurisée. Nous savons que la confiance se construit dans la durée, par la transparence et le respect des engagements. Nous mettons donc un point d’honneur à appliquer ces conditions avec équité et bienveillance.
Nous vous remercions de votre confiance et de votre fidélité. Nous espérons que nos produits vous apporteront autant de plaisir que nous avons eu à les sélectionner pour vous. À très bientôt sur vestiaireintemporel.com, pour de nouvelles découvertes intemporelles, et pour une relation fondée sur l’excellence, la sincérité et l’élégance.